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[ 23 mai 2024 ] Imprimer

2024 sous le signe du sport

L’année 2024 est sportive ! Au sens littéral, c’est en tout cas certain ! C’est ainsi l’occasion pour Dalloz actu étudiant d’interroger Jean-Christophe Breillat, avocat spécialiste en droit du sport (cabinet CDES Conseil, barreau de Limoges), directeur des activités juridiques au Centre de droit et d'économie du sport (CDES) et coordinateur et coauteur du Code du sport Lefebvre Dalloz, mais aussi auteur au Dictionnaire permanent Droit du sport.

Qu’est-ce qui attire les étudiants à se former au droit du sport ?

Probablement le fait qu’il s’agit d’un secteur passion qui permet de s’épanouir dans des professions dites sérieuses, tout en gardant une certaine légèreté au vu de la matière traitée. Après tout, ce n’est « que » du sport !

Pour certains, il y a sans doute également une attirance pour « ce qui brille »... Ce qui peut alors conduire à quelques déconvenues car la réalité quotidienne est bien souvent tout autre et confine plutôt à un travail de l’ombre...

Quels sont les débouchés pour eux ?

Ils sont multiples... tout en restant finalement peu nombreux car le secteur compte un nombre limité d’employeurs potentiels !

En effet, le secteur du droit du sport est par nature transversal. Dès lors, au-delà du « cœur de métier » que constitue le droit inscrit dans le Code du sport et qui est, pour l’essentiel, celui de l’organisation des institutions et des compétitions sportives, le juriste du sport peut être amené à appréhender le droit commun appliqué au sport, par exemple le droit du travail, le droit de la responsabilité, le droit des assurances, le droit fiscal, le droit européen, le droit fiscal...

Autant dire qu’il est impossible d’être spécialiste de tout (fuyez ceux qui prétendent l’être !!!) et que chacun va devoir, au final, se trouver un domaine de prédilection au sein de la « niche » que constitue le droit du sport.

Au final, beaucoup travaillent comme juristes ou cadres administratifs au sein des institutions sportives (fédérations et leurs structures déconcentrées régionales et départementales, ligues professionnelles, clubs professionnels ou amateurs, structures olympiques, etc.), mais aussi pour le compte d’organisateurs « privés » de manifestations sportives (Tour de France par exemple), gestionnaires d’équipements sportifs, collectivités locales, etc.

Certains deviennent également avocats avec un volume d’activité consacré au droit du sport plus ou moins marqué... Mais le marché est relativement petit et les cabinets qui font exclusivement du droit du sport se comptent quasiment sur les doigts d’une main ! Pour la plupart des avocats de cette matière, il s’agit d’une activité complémentaire d’une activité principale dans un autre domaine.

En quoi l’édition 2024 du Code du sport est-elle particulière ?

Elle l’est déjà car elle sera éditée en version papier, ce qui n’est pas le cas chaque année. Depuis 1997, il s’agira en effet de la 16e édition en 27 ans.

C’est aussi avant tout une œuvre collection puisque c’est une vraie équipe de 11 auteurs qui était sur le terrain pour la rédiger (Sylvestre Aujol, Nicolas Blanchard, Nathalie Bourzat-Alaphilippe, Jean-Christophe Breillat, Charles Dudognon, Pierre Fargeaud, Skander Karaa, Franck Lagarde, Florence Peyer, Charles Rabin (CNOSF) et Claire Sourdillat (CNOSF)), sans oublier le 12e homme, Jean-Pierre Karaquillo, auteur de l’avant-propos.

Et puis, naturellement, elle revêt un côté symbolique avec l’organisation en France des Jeux Olympiques et Paralympiques... mais également — le fait est curieusement moins médiatisé — les 40 ans de la formation pionnière du CDES en la matière : le Master 2 Droit et Économie du sport créé en 1984 !

Il aurait été impensable, pour le CDES et les éditions Lefebvre Dalloz de passer à côté et de ne pas marquer le coup !

Quels pourraient être les effets des Jeux olympiques de Paris sur le droit du sport ?

Finalement, ils ne seront probablement pas très importants !

En effet, le droit du sport est maintenant une réalité incontournable en France depuis une bonne cinquantaine d’années (arrêt du Conseil d’État, FIFAS, en 1974 et loi Mazeaud en 1975). Si les JOP 2024 ont conduit le législateur et le pouvoir réglementaire à avoir une production normative assez intense ces dernières années, la plupart des lois et règlements édictés à cette occasion ont pour seul objet l’organisation des JOP 2024. Par nature éphémères, ces textes deviendront caducs sitôt la flamme Olympique éteinte...

Le questionnaire de Désiré Dalloz

Quel est votre meilleur souvenir d’étudiant ?

Désolé, je ne peux choisir entre les deux suivants !

Lorsque Jean Rossetto, professeur de droit public à l’Université de Tours où j’ai obtenu mon DEA de droit public, a décidé que, comme il faisait beau ce jour-là, il nous ferait cours de droit constitutionnel approfondi assis sur les pelouses de l’Université...

Et puis toute l’aventure humaine vécue lors du M2 (DESS à l’époque) Droit et Economie du sport à Limoges, avec des cours dispensés dans des lieux aussi mythiques que par exemple Clairefontaine ou le CIO, et une promo 11 (la meilleure !) avec laquelle je suis encore toujours en contact, 30 ans après...

Quels sont votre héros et votre héroïne de fiction préférés ?

Saul Goodman (aka Jimmy McGill), dans Breaking Bad/Better Call Saul.

Thelma et Louise, dans le fim éponyme de Ridley Scott.

Quel est votre droit de l’homme préféré ?

La liberté de faire ce que l’on veut... tant que cela ne nuit pas à celle des autres !

 

Auteur :MBC


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