En 2010, la cour d’appel de Milan a jugé que la chanson On va s’aimer de Gilbert Montagné constituait une contrefaçon de l’œuvre musicale Une fille de France, chanson italienne interprétée par Gianni Nazzaro. Le tribunal de grande instance de Paris a reconnu et déclaré exécutoires en France les arrêts des juridictions italiennes. La Cour d’appel de Paris a confirmé cette décision par un arrêt du 9 octobre 2024. La question de l’attribution des rémunérations est centrale. Didier Barbelivien, coparolier des deux chansons, ne perçoit plus de droits d’auteur sur la chanson française. Gilbert Montagné, quant à lui, continue de percevoir des droits mais seulement en qualité d’interprète.

La contrefaçon peut être définie « comme l’exploitation d’une œuvre protégée, sans l’autorisation du titulaire du droit, [elle] est souvent assimilée à des notions voisines (quand notion il y a…) : le plagiat, le vol, la piraterie… ». Le plagiat « est généralement utilisé en présence d’œuvres relevant d’un genre assez proche (deux romans par exemple ou un roman et un film) » M. Vivant et J.-M. Bruguière, Droit d’auteur et droits voisins, 5^e éd., 2024, coll. Précis, Lefebvre Dalloz.